FRAN_NP_008905
6321/FRC1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la forêt et du bois (ministère de l'Agriculture)
2008
service d'administration centrale
Service de la forêt, de la ruralité et du cheval
2008
Bureau du développement économique (sous-direction de la forêt et du bois, ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau de la forêt, des territoires et de la chasse (sous-direction de la forêt et du bois, ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau des investissements forestiers (ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau du foncier et des établissements publics (sous-direction de la forêt et du bois, ministère de l'Agriculture)
2008
Sous-direction de la forêt et du bois (ministère de l'Agriculture) (2003-2008)
2008
Ministère de l'agriculture, Direction générale de la forêt et des affaires rurales, Sous-direction de la forêt et du bois, Bureau du développement économique