FRAN_NP_008922
6321/SDD1C
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la gestion des signes de qualité et de l'agriculture biologique (ministère de l'Agriculture)
2008
service d'administration centrale
Sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi (ministère de l'Agriculture)
2008
Bureau des signes de qualité et de l'agriculture biologique (ministère de l'Agriculture) (2005-2008)
2008