FRAN_NP_008942
6321/P2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des entreprises agricoles
2008
service d'administration centrale
Service de la production agricole
2008
Bureau des statuts et des structures (sous-direction des entreprises agricoles)
2008
Bureau de l'installation et de la modernisation (sous-direction des entreprises agricoles)
2008
Bureau des actions territoriales et agro-environnementales (sous-direction des entreprises agricoles)
2008
Bureau des soutiens directs (sous-direction des entreprises agricoles)
2008
Bureau du crédit et de l'assurance (ministère de l'Agriculture)
2008
Sous-direction des exploitations agricoles (1999-2008)
2008
Ministère de l’Agriculture ; Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires. Tutelle du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) (1965-2008)