FRAN_NP_009049
8401/CMA
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Conseil médical de l'aéronautique civile
Conseil médical
1947
1955
1947
organisme consultatif
Direction générale de l'aviation civile
1947
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1985-1985)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil médical (1952-1961) ; Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-) (1952-1962)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil médical (1952-1961) ; Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil médical (1952-1961) ; Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-) (1981)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil médical (1952-1961) ; Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil médical (1952-1961) ; Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-) (1910-1960)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil médical (1952-1961) ; Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-) (1983)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil médical (1952-1961) ; Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil médical (1952-1961) - Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-) (1940-1985)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil médical (1952-1961) - Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-) (1930-1983)
Direction générale de l'Aviation civile ; Conseil médical de l'aéronautique civile. Dossiers juridiques d’imputabilité au service aérien de l’inaptitude aux fonctions de navigant professionnel (1978-1979)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil médical (1952-1961) ; Conseil médical de l'aéronautique civile (1962-)