FRAN_NP_009052
8401/CSAM
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Conseil supérieur de l'aviation marchande
1951
2009
organisme consultatif
Direction générale de l'aviation civile
1951
2009
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'aviation marchande (1977-1986)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'aviation marchande (1963-1984)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'aviation marchande (1924-1973)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile (1992-1993)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'aviation marchande (1971-1993)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'aviation marchande (1994-1994)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'aviation marchande (1951-1984)