FRAN_NP_009053
8401/CSINA
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Conseil supérieur des travaux de l'air
1945
1948
1945
2011
organisme consultatif
Ministère de l'Écologie et du Développement durable
18 mai 2007
2011
Ministère de la Défense
8 janvier 1959
2011
Direction générale de l'aviation civile
1946
2011
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1983-1986)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1952-1977)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1947-1971)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1936-1977)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1975-1981)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1986-1987)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1944-1982)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1941-1967)