FRAN_NP_009069
8402/PAMS
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des affaires sociales et de la santé (direction générale de l'aviation civile)
Bureau des affaires médicales et sociales
1979
1986
1979
1999
service d'administration centrale
Sous-direction des personnels et des affaires juridiques (direction générale de l'aviation civile)
1979
17 avril 1995
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affaires juridiques ; Bureau affaires médicales et sociales (1979-1986) - Bureau affaires sociales, santé (1987-) (1957-1976)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affaires juridiques ; Bureau affaires médicales et sociales (1979-1986) ; Bureau affaires sociales, santé (1987-) (1947-1973)