FRAN_NP_009074
8402/PRS
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2013-07-15
human
Blandine WAGNER
revised
2013-08-06
human
Blandine WAGNER
Anciens identifiants : 8402/PRS, 8402/RS
corporateBody
Bureau de la réglementation et des statuts (sous-direction des personnels et des affaires juridiques, direction générale de l'aviation civile)
1979
1993
service d'administration centrale
Sous-direction des personnels et des affaires juridiques (direction générale de l'aviation civile)
1979
1993
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affaires juridiques ; Bureau réglementation, statuts (1942-1982)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affaires juridiques ; Bureau réglementation, statuts (1961-1975)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affaires juridiques ; Bureau réglementation, statuts (1943-1970)
Transports ; Direction générale de l'Aviation civile ; Service des personnels et de
la gestion ; Bureau réglementation, statuts (1973-1984)