FRAN_NP_009087
8403/IRB
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des droits de trafic et des programmes (sous-direction internationale, direction des transports aériens)
Bureau des relations bilatérales, des droits de trafic et des programmes
1986
1987
Bureau des relations bilatérales
1976
1985
1976
2002
service d'administration centrale
Sous-direction internationale (direction des transports aériens)
1976
2002
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale ; Bureau relations bilatérales (1976-1985) - Bureau relations bilatérales, droits de trafic, programmes (1986-1987) - Bureau droits de trafic, programmes (1988-) (1923-1968)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile (1978-1986)