FRAN_NP_009092
8403/TI
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des immatriculations (direction générale de l'aviation civile)
1976
service d'administration centrale
Sous-direction des entreprises de transport aérien
1976
2 mars 2005
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau immatriculations (1968-1983)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau immatriculations (1923-1987)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau immatriculations (1947-1950)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau immatriculations (1954-1985)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau des immatriculations (1954-1961)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile (1992-1993)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau immatriculations (1935-1993)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile (1939-1988)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau immatriculations (1950-1954)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des transports aériens ; Bureau immatriculations (1951-1980)