FRAN_NP_009093
8403/T
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des entreprises de transport aérien
Sous-direction des transports aériens
1976
2002
1976
2005
service d'administration centrale
Bureau des grandes compagnies aériennes (direction des transports aériens)
1976
2002
Bureau des immatriculations (direction générale de l'aviation civile)
1976
2 mars 2005
Bureau des compagnies aériennes régionales (direction des transports aériens)
1976
2002
Direction des transports aériens
1976
2005