FRAN_NP_009094
8403
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Direction des transports aériens
Service des transports aériens
1978
1995
Service économique et international
1976
1978
Direction des transports aériens
1960
1976
1960
2005
service d'administration centrale
Direction générale de l'aviation civile
1960
2005
Bureau administratif et juridique (direction des transports aériens)
1976
2002
Sous-direction des études économiques et de la prospective (direction des transports aériens)
1976
2005
Bureau de l'administration et des moyens généraux (direction des transports aériens)
1976
2002
Sous-direction des affaires internationales (direction des transports aériens)
1976
2005
Bureau du budget (direction des transports aériens)
1979
2002
Sous-direction des entreprises de transport aérien
1976
2005
Service des organisations aéronautiques internationales
1976
Transports ; Direction générale de l'aviation civile (1988-1999)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et international (1976-1978) - Service transports aériens (1979-) (1963-1986)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et International (1976-1978) ; Service transports aériens (1979-) (1954-1975)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et International (1976-1978) - Service transports aériens (1979-) (1941-1976)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et International (1976-1978) ; Service transports aériens (1979-) (1962-1981)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et
international (1976-1978) - Service transports aériens (1944-1975)
Direction générale de l'aviation civile ; Direction des transports aériens. Dossiers d'avions radiés (1996-1998)
Direction générale de l'aviation civile ; Direction des transports aériens. Dossiers relatifs aux compagnies aériennes (1978-1995)
Direction générale de l'aviation civile ; Direction des transports aériens. Compagnies aériennes régionales (1991-1996)
Direction générale de l'aviation civile ; Direction des transports aériens. Compagnies aériennes régionales (1979-1995)
Direction générale de l'aviation civile ; Direction des transports aériens. Courrier départ (1992-1997)
Ministère chargé des Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; service des transports aériens. Relations internationales et fonctionnement du service (1953-1995)