FRAN_NP_009104
8404/NAT2
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2015-09-30
human
Blandine WAGNER
Anciens identifiants : 8404/NAT2, 8407/NAT2
corporateBody
Bureau « réglementation » (direction de la navigation aérienne)
Bureau de la réglementation
1979
2002
1979
2005
service d'administration centrale
Sous-direction « opérations techniques » (direction de la navigation aérienne)
1979
2005
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1964-1975)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1954-1976)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1950-1950)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1964-1977)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1971-1991)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1946-1975)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1952-1982)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1970-1977)
Ministère des Transports ; Direction générale de l'Aviation civile ; Direction de
la navigation aérienne ; Bureau de la réglementation. Commission de discipline des navigants
non professionnels (1971)