FRAN_NP_009131
8407/AT
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires techniques (service de la formation aéronautique et du contrôle technique, direction générale de l'aviation civile)
1976
2005
service d'administration centrale
Bureau de l'utilisation des aéronefs (direction générale de l'aviation civile)
1976
2005
Bureau de la certification des aéronefs (direction générale de l'aviation civile)
1976
2005
Bureau de la réglementation des aéronefs (direction générale de l'aviation civile)
1976
2005
Bureau de l'entretien des aéronefs (direction générale de l'aviation civile)
1976
2005
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
1976
2005
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction affaires techniques (1970-1973)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction affaires techniques (191-1972)
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction affaires techniques (1952-1975)
Ministère des Transports ; Direction générale de l'Aviation civile ; Service de la
formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction des affaires techniques
(1943-1979)