FRAN_NP_009137
8407/F
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de la formation aéronautique, de l'aviation générale et de l'aviation légère
1978
2005
service d'administration centrale
Bureau de l'aviation légère et du parachutisme (direction générale de l'aviation civile)
1978
2005
Bureau de la réglementation du personnel navigant (direction générale de l'aviation civile)
1978
27 septembre 1997
Bureau de la formation et des examens du personnel navigant (direction générale de l'aviation civile)
1978
2005
Section des licences et registres du personnel navigant (direction générale de l'aviation civile)
1978
2005
Bureau des programmes et des missions des centres (service de la formation aéronautique et du contrôle technique, direction générale de l'aviation civile)
1978
2005
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
1978
2005
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction formation aéronautique, aviation générale, aviation légère (1962-1977)
Ministère des Transports ; Direction générale de l'Aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Aviation légère et parachutisme (1942-1980)