FRAN_NP_009761
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Cabinet de Nora Berra, secrétaire d'État chargée des Aînés
23 juin 2009
13 novembre 2010
cabinet ministériel
Cabinets des ministres délégués et secrétaires d'État auprès du ministre chargé du Travail (2002-2010)
23 juin 2009
13 novembre 2010
Etat des fonds des ministères sociaux : cabinets des ministres et services rattachés au cabinet
Cabinet de Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés (2009-2010) : dossiers de la conseillère technique "Gestion de crise" et du conseiller technique "Budget dépendance"
Cabinet de Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés (2009-2010) : dossiers de Catherine Ostin, cheffe de cabinet
Cabinet de Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés (2009-2010) : demandes d'intervention et dossiers signalés
Cabinet de Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés (2009-2010) : dossiers du directeur adjoint de cabinet
Cabinet de Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés (2009-2010) : dossiers du directeur de cabinet
Cabinet de Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés (2009-2010) : suivi des demandes de subvention pour la construction et/ou la réhabilitation d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)