FRAN_NP_009764
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Cabinet du secrétaire d'État chargé des Sports
22 octobre 2007
13 novembre 2010
cabinet ministériel
Cabinet de Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des Sports
22 octobre 2007
23 juin 2009
Cabinet de Rama Yade, secrétaire d'État chargée des Sports
23 juin 2009
13 novembre 2010
Ministère de la Santé et des Sports
22 octobre 2007
13 novembre 2010