FRAN_NP_009805
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la régulation et des technologies (département de l'économie du livre, ministère de la Culture et de la Communication)
2012
service d'administration centrale
Département de l'économie du livre (ministère de la Culture et de la Communication)
2012