FRAN_NP_009869
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Cabinet de Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche
16 mai 2012
cabinet ministériel
Cabinets des ministres délégués et secrétaires d'État auprès du ministre chargé de l'Écologie et du Développement durable
16 mai 2012
Cabinet de Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (2012-2014).
Cabinet de Frédéric Cuvillier, Ministre délégué aux transports et à l'Economie maritime au sein du ministère de l'Ecologie (16/05/2012-02/04/2014)
Archives bureautiques de François Lambert, conseiller Mer de Frédéric Cuvillier, ministre délégué des Transports, de la Mer et de la Pêche (2012-2014)