FRAN_NP_009949
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Département de la communication et de l'information (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
2008
service d'administration centrale
Délégation à la sécurité et à la circulation routières
2008
Centre de documentation et d'information de la sécurité routière (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
28 juillet 2009
Bureau campagnes nationales et événements (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
9 juillet 2008
Bureau des relations presse et de l'édition (délégation à la sécurité et à la circulation routières)
9 juillet 2008
Bureau gestion-production-diffusion (département de l'information et de la communication, délégation à la sécurité et à la circulation routières)
9 juillet 2008
Division transport du Centre national d'information routière (ministère chargé des transports)
9 juillet 2008
27 juillet 2009
Sous-direction de l'action interministérielle et de la communication (direction de la sécurité et de la circulation routières)
2008