FRAN_NP_010281
FRDAFANCH00MC_NAETUDE_173
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Migration ETANOT
revised
2020-10-05
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
Traitements systématiques appliqués par script XSLT spécifique aux notices des études notariales parisiennes hors du SIA des Archives nationales : normalisation de la forme autorisée du nom, correction de l’indexation statut juridique, suppression d’éléments toDate et mandate vides et de la forme du nom "indéterminé", remplacement des apostrophes droites par des apostrophes courbes.
updated
2020-10-05
human
Modification_en_masse_SIA
corporateBody
Étude notariale CLXXIII (Paris ; 1992-....)
75222
4 novembre 1992
Lieu de Paris
49, avenue des Gobelins, 75013 PARIS
office notarial
notaire à Paris
4 novembre 1992
Salzes, Denis
4 novembre 1992