FRAN_NP_011404FRDAFANCH00MC_NANOTAIRE01192revisedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineMigration ETANOTrevised2017-01-25humanMarie-Françoise LIMON-BONNETP. Charbonnier, 18/09/2020 : modification forme autorisée du nom, liens IR corrigés, ajout sourceupdated2020-09-18humanMission.referentiels MISSION.REFERENTIELSrevised2020-10-23humanMission.referentiels MISSION.REFERENTIELSP. Charbonnier, 23/10/2020 : indexation fonction rétablieupdated2020-10-23humanMission.referentiels MISSION.REFERENTIELSM. F. LIMON, Les notaires au Châtelet sous le règne de Louis XIV, Toulouse, presses universitaires du Mirail, 1992, p. 370ET/LXXXV/295, 19 juillet 1703, contrat de mariagepersonLe Court, Jean-Baptiste (16..-17..)19 janvier 170021 novembre 1740
Les dates d'existence de la personne ne sont pas connues et sont évaluées d'après les dates d'exercice en tant que notaire
Lieu de ParisSaint-Jacques-de-la-Boucherie (paroisse)Saint-Martin (quartier)Saint-Martin (rue)rue Saint-Martin, vis-à-vis la rue Saint-Merrinotaire à Paris19 janvier 170021 novembre 1740notaireEtude notariale CI19 janvier 170021 novembre 1740Images des répertoires du notaire Jean-Baptiste Le Court pour l'étude CIMinutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LE COURT, 19 janvier 1700 - 21 novembre 1740 (étude CI)