FRAN_NP_012084FRDAFANCH00MC_NANOTAIRE01927revisedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineMigration ETANOTrevised2023-06-04humanAdministration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRESupdated2023-06-04humanAdministration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES04/06/2023, J. Gaillard : Ajout activité "notaire" | Ajout lien IR manquantpersonFoucault, Charles-Damien9 février 170616 juillet 1739
Les dates d'existence de la personne ne sont pas connues et sont évaluées d'après les dates d'exercice en tant que notaire
Lieu de ParisSaint-Nicolas-des-Champs (paroisse)Saint-Martin (quartier)Saint-Martin (rue)rue Saint-Martin, vis-à-vis l'hôpital Saint-Juliennotaire à Paris9 février 170616 juillet 1739notaire
Notaire à Paris
Etude notariale XCIX9 février 170616 juillet 1739ET/LXXXII/232, 1er juillet 1739, donation par Charles-Damien Foucault à sa fille, Anne-Elisabeth, de son office de notaire, afin que celle-ci le cède à son mari, Jacques HazonImages du répertoire du notaire Charles Damien Foucault pour l'étude XCIXMinutes et répertoires du notaire Charles Damien FOUCAULT, 9 février 1706 - 16 juillet 1739 (étude XCIX)RE/XCV/4, 12 janvier 1706, achat de l'office de Georges Robillard (la minute correspondante n'a pas été conservée)