FRAN_NP_012173FRDAFANCH00MC_NANOTAIRE02028derivedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineMigration ETANOTpersonDubois, François PascalDubois, François6 mars 174118 juin 1760
Les dates d'existence de la personne ne sont pas connues et sont évaluées d'après les dates d'exercice en tant que notaire
Lieu de Parissaint-eustache (paroisse)halles (quartier)comtesse-d'artois (rue de la)rue de la Comtesse-d'Artois, près la pointe Saint-Eustachenotaire à paris6 mars 174118 juin 1760
d'abord principal clerc de Jean Sainfray
Etude notariale XVI6 mars 174118 juin 1760V/1/323 pièce 93, 24 mars 1741, lettre de provision d'officeET/LXXV/575, 13 mars 1741, traité d'office entre François Dubois et Philippe Leblanc, tuteur des enfants de feu Jean SainfrayMinutes et répertoires du notaire François Pascal DUBOIS, 30 mars 1741 - 9 juin 1760 (étude XVI)Images du répertoire du notaire François Pascal Dubois pour l'étude XVI