FRAN_NP_013089FRDAFANCH00MC_NANOTAIRE03011revisedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineMigration ETANOTrevised2017-03-31humanMarie-Françoise LIMON-BONNETCorrections de forme et ajout de l'adresse rue du Bouloi. M.-F. Limon-Bonnet.updated2017-03-31humanMarie-Françoise LIMON-BONNETSignalement de Th. Pin et coup de fil à l'étude. MFLBupdated2017-04-05humanMission.referentiels MISSION.REFERENTIELSupdated2017-04-05humanMission.referentiels MISSION.REFERENTIELSF. Clavaud, 5 avril 2017 : revu dates dans la forme autorisée du nompersonBussière, Pascal (19..-....)24 mai 1995
Les dates d'existence de la personne ne sont pas connues ; les dates dates indiquées sont ses dates d'exercice en tant que notaire.
Lieu de Paris11 rue Soufflot (jusqu'en 2009)05e arrondissementSoufflot (rue)Lieu de Paris3 rue de Montyon (2009-2013)09e arrondissementMontyon (rue de)Lieu de Paris21, rue du Bouloi01e arrondissementBouloi (rue du)2013notaire à Paris24 mai 1995notaire24 mai 1995Etude notariale CLXVI24 mai 1995