FRAN_NP_050755newArchives nationales de FranceFrançais Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z44-061 juin 1986 Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés et NF Z 44-060, décembre 1996 Catalogue d'auteurs et d'anonymes – Forme et structure des vedettes de collectivités-auteurs. Élémentairecreated2014-04-01humanFlorence CLAVAUDCréation sur demande de la mission des archives au ministère de l'Agriculture (F. Gaumont)updated2023-10-27humanAdministration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES27/10/2023, J. Gaillard : normalisation de la forme autorisée du nomLégifrancecorporateBodyFrance. Ministère de l'Agriculture. Bureau du cheval et de l'institution des courses (2014-....)28 février 2014service d'administration centraleArrêté du 28 février 2014 (NOR AGRS1403643A) du ministre de l'agriculture portant organisation et attributions de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires.
Le bureau du cheval et de l'institution des courses remplace en 2014 le bureau des courses et du pari mutuel, et le bureau de l'élevage et des activités équestres.
Sous-direction du développement rural et du cheval (ministère de l'Agriculture)28 février 2014France. Ministère de l'Agriculture. Bureau de l'élevage et des activités équestres (2008-....)28 février 2014Bureau des courses et du pari mutuel (ministère de l'Agriculture)28 février 2014