FRAN_NP_050756newArchives nationales de FranceFrançais Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z44-061 juin 1986 Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés et NF Z 44-060, décembre 1996 Catalogue d'auteurs et d'anonymes – Forme et structure des vedettes de collectivités-auteurs. Élémentairecreated2014-04-14humanFlorence CLAVAUDcorporateBodyBureau de l'élevage et de l'équitation (ministère de l'Agriculture)2 juillet 199917 mars 2003service d'administration centrale
Arrêtés du 2 juillet 1999 et du 17 mars 2003
Bureau de l'élevage (service des haras, des courses et de l'équitation)2 juillet 1999