FRAN_NP_052783
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Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z44-061 juin 1986 Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés et NF Z 44-060, décembre 1996 Catalogue d'auteurs et d'anonymes – Forme et structure des vedettes de collectivités-auteurs.
Complète
created
2020-10-19
human
Gilles LE BERRE
updated
2020-10-19
human
Gilles LE BERRE
P. Charbonnier, 19/10/2020 : version complète de la NP à venir
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France. Ministère des Outre-mer. Commission temporaire d’information et de recherche historique présidée par Philippe Vitale (2016-2018)
9 février 2016
10 avril 2018
commission exécutive provisoire
documentation
recherche
établissement de droits
Ministère des Outre-mer
9 février 2016
10 avril 2018
France. Cabinet de George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer (2014-2016)
9 février 2016
30 août 2016