Dérivation (Import_SIA)
Modification (par le Lab)
X. Shen : ajout de l'identifiant de la notice de l'agent dans le référentiel d'indexation des AnF.
Cour de cassation
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
identifiant assigné à cet agent dans le référentiel dit d'indexation des personnes morales (FRAN_RI_013) du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Tribunal de cassation