2013-04-23 2025-09-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Modification (par le Lab) 2025-09-23 X. Shen : ajout de l'identifiant de la notice de l'agent dans le référentiel d'indexation des AnF. text/xml FRAN_NP_000093.xml 1403 application/rdf+xml FRAN_Agent_000093.rdf Conseil constitutionnel identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 000093 identifiant assigné à cet agent dans le référentiel dit d'indexation des personnes morales (FRAN_RI_013) du SIA des Archives nationales de France d3m0bo63p8b-pt7iu2pzcfn1 Conseil constitutionnel Conseil constitutionnel nom d'agent : forme préférée 1959-01-01