2013-04-23 2025-09-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Modification (par le Lab) 2025-09-23 X. Shen : ajout de l'identifiant de la notice de l'agent dans le référentiel d'indexation des AnF. text/xml FRAN_NP_000099.xml 1505 application/rdf+xml FRAN_Agent_000099.rdf Commission nationale de la communication et des libertés identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 000099 identifiant assigné à cet agent dans le référentiel dit d'indexation des personnes morales (FRAN_RI_013) du SIA des Archives nationales de France d3m0bo584o7-1idw7k3v7gfxa Commission nationale de la communication et des libertés Commission nationale de la communication et des libertés nom d'agent : forme préférée CNCL CNCL 1986-01-01 1989-12-31