2013-04-23 2025-09-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Modification (par le Lab) 2025-09-23 X. Shen : ajout de l'identifiant de la notice de l'agent dans le référentiel d'indexation des AnF. text/xml FRAN_NP_000147.xml 1202/79DEC application/rdf+xml FRAN_Agent_000147.rdf Commission interministérielle chargée de suivre l'application des mesures de déconcentration identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 000147 identifiant assigné à cet agent dans le référentiel dit d'indexation des personnes morales (FRAN_RI_013) du SIA des Archives nationales de France d3m0bo6uqyy--1wy0pd5kwrjle Commission interministérielle chargée de suivre l'application des mesures de déconcentration Commission interministérielle chargée de suivre l'application des mesures de déconcentration nom d'agent : forme préférée Commission Iehlé Commission Iehlé 1970-01-01 1980-12-31