2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_000284.xml 1279/1901 application/rdf+xml FRAN_Agent_000284.rdf Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 000284 Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association nom d'agent : forme préférée 1999-01-01 2001-12-31