Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Tiphaine GAUMY)
05/05/2022, J. Gaillard : Modification de la forme autorisée du nom | Correction des liens hiérarchiques avec NP 762 à 765 | Ajout fonction
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
France. Ministère de la Justice. Direction des services judiciaires. Sous-direction de l'organisation et du fonctionnement des juridictions (2010-2015)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée