Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
05/05/2022, J. Gaillard : Modification de la forme autorisée du nom | Modification date de fin de relation hiérarchique avec NP 761 | Ajout fonction
Modification (par Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
France. Ministère de la Justice. Direction des services judiciaires. Bureau du suivi de l'implantation territoriale et de la sûreté des juridictions (2010-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée