Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Tiphaine GAUMY)
Modification (par Tiphaine GAUMY)
Modification (par F. Clavaud, Lab)
Ajout de la propriété anf-onto:hasOrHadActivityOfType connectant directement la collectivité et le type d'activité, à partir de chacune des rico:PerformanceRelation.
France. Ministère de la Justice. Direction des services judiciaires. Bureau des frais de justice et de l'optimisation de la dépense (2010-....)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée