Dérivation (Import_SIA)
Révision (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES)
01/02/2024, J. Gaillard : suppression du lien hiérarchique ascendant avec FRAN_NP_000930
Modification (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOCUMENTAIRES)
Bureau des tribunaux administratifs (sous-direction des personnels et de la formation, ministère de l'Intérieur) (1985-1990)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée