2013-04-23 2023-03-10 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 Révision (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOC) 2023-03-02 02/03/2023, J. Gaillard : Suppression lien hiérar asc avec FRAN_NP_000008 | Création lien hiérar asc avec FRAN_NP_052324 Modification (par Administration.referentiels ADMINISTRATION RÉFÉRENTIELS DOC) 2023-03-10 text/xml FRAN_NP_001052.xml 2209/79CAD application/rdf+xml FRAN_Agent_001052.rdf Commission d'assimilation des diplômes européens pour l'accès à la fonction publique territoriale identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 001052 Commission d'assimilation des diplômes européens pour l'accès à la fonction publique territoriale Commission d'assimilation des diplômes européens pour l'accès à la fonction publique territoriale nom d'agent : forme préférée 1994-01-01 2007-12-31