2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_001907.xml 2303/SC3 application/rdf+xml FRAN_Agent_001907.rdf Département de l'habitat et de la politique de la ville (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 001907 Département de l'habitat et de la politique de la ville (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer) Département de l'habitat et de la politique de la ville (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer) nom d'agent : forme préférée 1996-01-01 2008-12-31