2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_002309.xml 3108/P application/rdf+xml FRAN_Agent_002309.rdf Sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière (ministère de l'Éducation nationale) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 002309 Sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière (ministère de l'Éducation nationale) Sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière (ministère de l'Éducation nationale) nom d'agent : forme préférée 1986-01-01 1993-12-31