Dérivation (Import_SIA)
Bureau de la réglementation (direction des équipements et des constructions, ministère de l'Éducation nationale)
identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France
nom d'agent : forme préférée
Bureau de la réglementation et des études administratives
Bureau de la réglementation, du Plan et du budget