2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_002346.xml 3110/ABUDG application/rdf+xml FRAN_Agent_002346.rdf Bureau de la réglementation (direction des équipements et des constructions, ministère de l'Éducation nationale) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 002346 Bureau de la réglementation (direction des équipements et des constructions, ministère de l'Éducation nationale) Bureau de la réglementation (direction des équipements et des constructions, ministère de l'Éducation nationale) nom d'agent : forme préférée Bureau de la réglementation et des études administratives Bureau de la réglementation et des études administratives 1975-01-01 1975-12-31 Bureau de la réglementation, du Plan et du budget Bureau de la réglementation, du Plan et du budget 1973-01-01 1975-12-31 1973-01-01 1986-12-31