2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_002762.xml 3128/A application/rdf+xml FRAN_Agent_002762.rdf Sous-direction des affaires sociales et du contentieux (ministère de l'Éducation nationale) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 002762 Sous-direction des affaires sociales et du contentieux (ministère de l'Éducation nationale) Sous-direction des affaires sociales et du contentieux (ministère de l'Éducation nationale) nom d'agent : forme préférée 1980-01-01 1982-12-31