2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_002847.xml 3135/1F application/rdf+xml FRAN_Agent_002847.rdf Sous-direction des politiques locales et de la modernisation (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 002847 Sous-direction des politiques locales et de la modernisation (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche) Sous-direction des politiques locales et de la modernisation (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche) nom d'agent : forme préférée Sous-direction de la décentralisation et de la modernisation Sous-direction de la décentralisation et de la modernisation 2003-01-01 2006-12-31 2003-01-01 2009-12-31