2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_002922.xml 3135/9A2 application/rdf+xml FRAN_Agent_002922.rdf Bureau des études statutaires et de la réglementation (service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, ministère de l'Éducation nationale) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 002922 Bureau des études statutaires et de la réglementation (service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, ministère de l'Éducation nationale) Bureau des études statutaires et de la réglementation (service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, ministère de l'Éducation nationale) nom d'agent : forme préférée 2003-01-01 2006-12-31