2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_002941.xml 3136/1H application/rdf+xml FRAN_Agent_002941.rdf Bureau des affaires générales (sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 002941 Bureau des affaires générales (sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire) Bureau des affaires générales (sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire) nom d'agent : forme préférée Bureau des affaires générales et des associations Bureau des affaires générales et des associations 2000-01-01 2003-12-31 Bureau des affaires générales Bureau des affaires générales 1997-01-01 2000-12-31 1997-01-01