2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003001.xml 3138/2B3 application/rdf+xml FRAN_Agent_003001.rdf Bureau de la réglementation et de la vie des écoles et des établissements (direction générale de l'enseignement scolaire) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003001 Bureau de la réglementation et de la vie des écoles et des établissements (direction générale de l'enseignement scolaire) Bureau de la réglementation et de la vie des écoles et des établissements (direction générale de l'enseignement scolaire) nom d'agent : forme préférée 1997-01-01