2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003012.xml 3139/1 application/rdf+xml FRAN_Agent_003012.rdf Sous-direction des statuts et de la réglementation (direction des personnels enseignants) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003012 Sous-direction des statuts et de la réglementation (direction des personnels enseignants) Sous-direction des statuts et de la réglementation (direction des personnels enseignants) nom d'agent : forme préférée 1997-01-01 2006-12-31