2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003013.xml 3139/1A application/rdf+xml FRAN_Agent_003013.rdf Bureau des affaires statutaires et réglementaires du premier et du second degré (direction des personnels enseignants) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003013 Bureau des affaires statutaires et réglementaires du premier et du second degré (direction des personnels enseignants) Bureau des affaires statutaires et réglementaires du premier et du second degré (direction des personnels enseignants) nom d'agent : forme préférée Bureau des affaires statutaires et réglementaires des enseignants du premier et du second degré Bureau des affaires statutaires et réglementaires des enseignants du premier et du second degré 1997-01-01 2003-12-31 1997-01-01 2006-12-31