2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003054.xml 3140/1 application/rdf+xml FRAN_Agent_003054.rdf Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003054 Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale) Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, ministère de l'Éducation nationale) nom d'agent : forme préférée 1997-01-01 2003-12-31