2013-04-23 2013-04-23 Dérivation (Import_SIA) 2013-04-23 text/xml FRAN_NP_003079.xml 3141/2B application/rdf+xml FRAN_Agent_003079.rdf Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales (ministère de l'Éducation nationale) identifiant de l'agent dans le référentiel des producteurs du SIA des Archives nationales de France 003079 Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales (ministère de l'Éducation nationale) Bureau de l'aménagement du territoire et des relations avec les collectivités territoriales (ministère de l'Éducation nationale) nom d'agent : forme préférée 1997-01-01 2003-12-31